Fabricant de jeux et jouets en bois
Création et fabrication françaises

objet du site :

Le site internet iletaitenbois.fr est un site de commerce électronique accessible par le réseau Internet. Il permet de proposer à la vente les objets en bois fabriqués par Dominique Amey à des internautes ou utilisateurs naviguant sur le site.

• Informations sur l'entreprise
  Dominique Amey, auto-entrepreneur.
  Nom commercial : IL ÉTAIT EN BOIS
  Siège social : 22, rue de la coste - 34110 Frontignan - France
  Téléphone : 06 84 33 94 99
  Email :
  SIREN : 442 783 965 dispensé d’immatriculation en application de l’article L 123-1-1 du code de commerce.
  TVA non applicable, article 293 B du CGI.
  Code APE 4791A
  
• Hébergement du site
  Ce site est hébergé par la société OVH :
  SAS OVH - www.ovh.com
  2 rue Kellermann
  BP 80157
  59100 Roubaix
  

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• Protection des données personnelles
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  IL ÉTAIT EN BOIS
  6, rue Copernic
  34770 Gigean - France
  Tél : 06 84 33 94 99
  email : [email protected]
  
• Droit de propriété
  IL ÉTAIT EN BOIS est une marque déposée sous le N° national 13 3 987 273. Le site iletaitenbois.fr est la propriété de Dominique Amey en sa totalité. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à autorisation. Les modèles présentés sont des créations originales. La protection du droit d'auteur et les dispositions du code de la propriété intellectuelle relatif aux marques interdit de copier ou de reproduire de quelque manière que ce soit les modèles présentés par IL ÉTAIT EN BOIS qui en détient tous les droits. Par conséquent, toute fabrication ou transformation mineure en produit similaire à des fins commerciales ou à titre personnel est interdite.